Du chauffage de l’eau au chauffage domestique, à la cuisine et au séchage des vêtements, le propane fournit des solutions énergétiques essentielles qui vous aident à économiser de l’argent et à réduire votre empreinte carbone.
Vous y trouverez des renseignements importants sur le propane et sur l’industrie du propane.
Le propane est utilisé quotidiennement par des centaines de milliers de Canadiens d’un océan à l’autre, que ce soit pour chauffer des maisons, sécher des récoltes, faire fonctionner des chariots élévateurs ou transporter des enfants à l’école.
La santé et la sécurité des consommateurs et des employés est très importante pour l’industrie du propane.
Vous avez des questions au sujet du propane? Consultez notre liste des questions les plus souvent posées pour y trouver votre réponse! Il est fort probable que votre question s’y trouve.
Le temps chaud est synonyme de barbecues ! Consultez nos conseils pour vous assurer que vous utilisez votre barbecue en toute sécurité.
Obtenez les dernières nouvelles sur les questions importantes pour l’industrie du propane
Novembre 2023
Lors du transfert du produit, veillez à toujours porter l’équipement de protection individuelle approprié. Les vêtements de protection en coton ignifugé doivent être portés avec des manches et des pantalons longs. Portez des gants isolés traités au PVC, au nitrate ou au néoprène imperméable qui ne se dissolvent pas au contact du propane et protègent les mains du froid. Il est également nécessaire de protéger les yeux contre les éclaboussures. Consultez toujours vos fiches techniques santé-sécurité pour obtenir plus d’information sur les mesures de sécurité relatives au propane.
Le Règlement modifiant le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (exigences en matière d’enregistrement de site) a été publié dans la Partie II de la Gazette du Canada le 25 octobre 2023.
Afin de répondre à certaines des préoccupations soulevées dans une vérification interne du programme du transport des marchandises dangereuses de Transports Canada en 2006 et dans le rapport de la vérification effectuée en 2011 et 2020 du Bureau du commissaire à l’environnement et au développement durable, ces modifications réglementaires introduisent de nouvelles dispositions au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses qui exigent que :
Les personnes tenues de s’enregistrer dans la base de données auront jusqu’à un an après la date d’entrée en vigueur des modifications pour achever leur enregistrement, soit jusqu’au 25 octobre 2024. Les modifications sont entrées en vigueur le jour où elles ont été publiées dans la partie II de la Gazette du Canada.
Pour plus d’informations sur la base de données d’enregistrement et le processus d’enregistrement, veuillez consulter https://tc.canada.ca/fr/marchandises-dangereuses/base-donnees-identification-clients-bdic
Un Résumé de l’étude d’impact de la réglementation (REIR) suit le texte réglementaire de la proposition et fournit une explication en langage clair des raisons pour lesquelles les changements étaient nécessaires ainsi qu’une description des principaux changements ayant été apportés. Il fournit la justification de Transports Canada sur les changements apportés ainsi que les coûts et les avantages escomptés qui découleront de la modification.
Mesures Canada a résumé les commentaires obtenus dans le cadre des consultations sur son document de vision législative dans le rapport « Ce que nous avons entendu ». Mesures Canada a déclaré qu’il y a un soutien général de la part des intervenants à l’approche proposée, qui, selon elle, contribuera à réduire les obstacles à l’entrée sur le marché, à protéger les consommateurs et à fournir des services plus efficacement.
Mesures Canada tiendra compte des commentaires reçus lors de l’élaboration des modifications proposées aux lois.
Consultez le document de vision législative, « Vers un cadre législatif plus souple en matière de mesure commerciale». Le document donne un aperçu de l’approche proposée pour moderniser la Loi sur les poids et mesures et la Loi sur l’inspection de l’électricité et du gaz.
Le Groupe CSA a terminé la rédaction de la version préliminaire de la nouvelle édition des normes CSA B339 – B342 (Normes sur le transport des marchandises dangereuses). Nous vous encourageons à prendre connaissance du document et à formuler des commentaires. Le site Web d’examen public du Groupe CSA permet de formuler des commentaires sur n’importe quelle section du document en cliquant sur le lien « Soumettre commentaire » au bas de la section en question. Les commentaires reçus seront transmis au personnel concerné du Groupe CSA et ensuite examinés par le comité de direction responsable de la norme B339 – B342. La période de réception des commentaires sur la version préliminaire de la nouvelle édition de la norme prendra fin le vendredi 15 décembre 2023.
URL: https://publicreview.csa.ca/Home/Details/5112
URL: https://publicreview.csa.ca/Home/Details/5115
URL: https://publicreview.csa.ca/Home/Details/5117
URL: https://publicreview.csa.ca/Home/Details/5119
La Division des combustibles à faible teneur en carbone d’ECCC tiendra une séance d’information sur le Règlement sur les combustibles propres le 29 novembre 2023, de 12h00 à 14h00, heure de l’Est.
Détails de la réunion WebEX
Lors de la séance, la Division des combustibles à faible teneur en carbone d’ECCC fournira des informations sur la mise en œuvre du règlement incluant des rappels pour la création d’unités de conformité. La Division donnera également un aperçu des commentaires des participants concernant les données qu’ECCC pourrait rendre publiques. Notez que vous pouvez envoyer vos commentaires à la Division des combustibles à faible teneur en carbone au cfsncp@ec.gc.ca.
Contexte :
Le Règlement sur les combustibles propres a été enregistré le 21 juin 2022 et publié dans la version du 6 juillet 2022 de la partie II de la Gazette du Canada.
Pour plus d’information sur le règlement, veuillez consulter les liens suivants:
Le gouvernement de la Colombie-Britannique offre une séance par webinaire sur les mises à jour des changements proposés à sa Norme sur les carburants à faible teneur en carbone pour 2024.
Le webinaire est tenu les 7, 9 et 21 novembre. Inscrivez-vous ici. (en anglais seulement)
Le ministère de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs de l’Ontario a reçu des commentaires sur le Règlement de l’Ontario 449/21 (Règlement sur les produits dangereux et spéciaux). Un sommaire des commentaires est présenté ici (en anglais seulement). Le ministère vous encourage à soumettre tout commentaire supplémentaire ou à vous étendre davantage sur les possibilités d’examen. La date limite pour la réception des commentaires est le 1er décembre 2023. Vous pouvez les envoyer à Ramsha Junaid, conseillère en politiques, Direction des politiques de récupération des ressources, à ramsha.junaid@ontario.ca.
Les détenteurs de permis commercial de sécurité carburants peuvent maintenant s’inscrire et faire une demande de permis en ligne pour effectuer des travaux réglementés avec des charges d’entrée totales allant jusqu’à 3000000 Btu/h, comme décrit aux articles 18 et 24 du Règlement sur la sécurité des carburants. Voir l’avis sur la sécurité des carburants ici.
Les titulaires de permis sont encouragés à s’inscrire au système en ligne pour des demandes, des permis et des inscriptions plus rapides.
Accèdez à l’outil en ligne en créant un compte sur la page Web du service en ligne de la Nouvelle-Écosse (nsbr.ca). Une fois la demande approuvée, les demandeurs recevront un courriel (Veuillez noter que l’approbation peut prendre jusqu’à 24 heures).
Pour plus d’information, consultez la page Web de la Sécurité carburants ou communiquez avec la Direction de la sécurité à l’adresse safetybranch@novascotia.ca ou composez le 1-800-9Labour.
Réunion du comité de la Colombie-Britannique Réunion virtuelle Date : 7 décembre 2023 Heure : 10 h – 12 h HP
Réunion du comité de la Saskatchewan Réunion virtuelle Date : 13 décembre 2023 Heure : 10 h – 12 h HC
Réunion du comité de l’Atlantique Lieu: Courtyard Halifax – Dartmouth 35 Shubie Drive, Dartmouth (N.-É.) B3B 0G2 Date : 24 janvier 2024 Heure : 9 h – 11 h HA
Réunion du comité de l’Alberta Réunion virtuelle Date : 25 janvier 2024 Heure : 9 h – 10 h 30 HR
Quand: Du 14 au 16 mai 2024 Lieu: Hôtel Ottawa Marriott 100 Kent Street Ottawa (Ont.) K1P 5R7
Quand: Le 27 février 2024 Lieu: Queen’s Park, Toronto (Ont.)
Veuillez confirmer votre présence en envoyant un courriel à Chris Crawford à chriscrawford@propane.ca.
Quand: Les 4 et 5 juin 2024 Lieu: Rodd Brudenell River Resort 86 Dewars LN, Cardigan (Î.-P.-É.)
Marquez la date! La deuxième Journée nationale du propane du Canada aura lieu le mercredi 20 mars 2024. Cet événement, qui a lieu le troisième mercredi de chaque mois de mars, est une occasion de célébrer l’industrie canadienne du propane et de promouvoir la sensibilisation à tous les avantages extraordinaires du propane.
La présidente-directrice générale de l’ACP, Shannon Watt, participera à la session sur la « Transition énergétique équitable » le 16 novembre, où elle discutera du rôle du GPL dans la garantie d’une transition énergétique équilibrée et bénéfique pour les populations des pays développés et en développement, ainsi que de la manière dont le GPL peut jouer un rôle encore plus important dans une transition énergétique axée sur les personnes.
Lieu : Rome, Italie Inscrivez-vous ici (anglais seulement)
Lieu: Soco Ballroom, Hôtel Delta Toronto, Toronto (Ont.) Inscrivez-vous ici (anglais seulement)
Katie Kachur, vice-présidente des relations gouvernementales pour l’Ouest, participera à la table ronde « Développer des solutions pour une nouvelle ère de transition vers l’énergie propre qui a des effets profonds sur la planète » le 21 novembre 2023, de 11 h à 12 h 15.
Veuillez noter que cet événement est en anglais seulement.
Lieu: Centre BMO au Stampede Park, Calgary (Alb.)
Inscrivez-vous ici
Lieu: Prince George Conference and Civic Centre, Prince George (C.-B.) Inscrivez-vous ici (anglais seulement)